MENTIONS LÉGALES
Dernière révision : 25/06/2023
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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site RESIDENCE AMAROSA l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.residence-amarosa.re (le « Site »), est édité par :
Propriétaire : Mr et Mme BOYER
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Webmaster : Thot Création – p.itema@thotcreation.re
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Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
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Responsable de publication
Les Gérants de la publication du Site sont Mr et Mme BOYER.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Mr et Mme BOYER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mr et Mme BOYER.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Limitations de responsabilité
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Mr et Mme BOYER ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.residence-amarosa.re, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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Par téléphone : 0693 65 18 39
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